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| rdfs:comment | - La Cour Suprême est une institution frôçeuse créée par la Constitution de la Seconde République. Elle veille à la régularité des principales élections et référendums. Elle étudie les lois déférées, avant leur promulgation, par le Président de la République, le Premier ministre, le président de l’Assemblée nationale, ou trois députés avant leur parution au Journal Officiel.
- La Cours Suprême est l'autorité judiciaire supérieure de la Prévôté de France. Elle se compose de onze juges suprêmes réélus tous les deux ans, qui doivent forcément être issus de région et de milieux sociaux différents, afin de représenter le plus de personnes possible. Le Prévôt de France est président d'honneur de la cour, bien qu'il ne puisse pas influer sur la Justice.
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| Leader | |
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| Quartier général | |
| première | - Une Histoire de Balance, Poison d'Avril
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| Cause | |
| Nom | |
| abstract | - La Cour Suprême est une institution frôçeuse créée par la Constitution de la Seconde République. Elle veille à la régularité des principales élections et référendums. Elle étudie les lois déférées, avant leur promulgation, par le Président de la République, le Premier ministre, le président de l’Assemblée nationale, ou trois députés avant leur parution au Journal Officiel.
- La Cours Suprême est l'autorité judiciaire supérieure de la Prévôté de France. Elle se compose de onze juges suprêmes réélus tous les deux ans, qui doivent forcément être issus de région et de milieux sociaux différents, afin de représenter le plus de personnes possible. Le Prévôt de France est président d'honneur de la cour, bien qu'il ne puisse pas influer sur la Justice.
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